> Ordre du jour (ODJ)
LE CONSEIL MUNICIPAL
Par définition, le Conseil municipal c’est l’assemblée délibérante élue de la commune chargée de « régler, par ses délibérations, les affaires de la commune »
Lieu des Conseils Municipaux
Depuis le conseil du 16 février 2017, les Conseils Municipaux se tiennent, de manière définitive, à l’Espace culturel J.B. Menut (sis Imp. St-Pierre à Tourves).
Consulter la délibération sur cette délocalisation.
Séances des Conseils Municipaux de l’année en cours
DATE DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : le 29 octobre 2024, à 18h00, Salle des mariages.
Ci-dessous, vous trouverez en téléchargement pour chaque conseil, les documents PDF suivants :
> Procès verbal (PV)
> Délibérations (DEL)
CM 2024 1er trimestre | CM 2024 2ème trimestre | CM 2024 3ème trimestre | CM 2024 4ème trimestre |
Documents des conseils de 2023
1er trimestre 2023 | 2ème trimestre 2023 | 3ème trimestre 2023 | 4ème trimestre 2023 |
Documents des conseils de 2022
1er trimestre 2022 | 2ème trimestre 2022 | 3ème trimestre 2022 | 4ème trimestre 2022 |
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CONSEIL MUNICIPAUX ANTÉCÉDENTS
Pour toute demande de recherche documentaire concernant une délibération ou un procès-verbal antérieurs, nous vous invitons à contacter le service des archives municipales pour la transmission de ces documents à : accueil@tourves.fr